Moteur de recherche Eurospider: aza://04-12-2015-6B_1110-2015
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  1. 10.04.2012 6B 210/2012 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples
  2. 13.06.2014 6F 12/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Retrait
  3. 28.03.2011 6B 218/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Inconnu
  4. 19.07.2016 6B 624/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, retrait
  5. 14.01.2016 6B 1339/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Retrait du recours en matière pénale au Tribunal fédéral
  6. 28.08.2014 6B 777/2014 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité pour détention illégale
  7. 06.11.2013 6B 1035/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Déni de justice, levée retrait du recours
  8. 01.06.2015 6B 451/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (infractions contre le patrimoine), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, retrait
  9. 16.07.2015 6B 531/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (lésions corporelles simples qualifiées et contrainte)
  10. 27.05.2016 6B 538/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Ordonnance de non-entrée en matière (indemnité suite à un préjudice), retrait du recours au Tribunal fédéral

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