Moteur de recherche Eurospider: aza://04-12-2014-1C_852-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
1493 pages similaires trouvées pour aza://04-12-2014-1C_852-2013
  1. 24.11.2022 1C 623/2021 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Zone réservée cantonale
  2. 08.03.2011 1C 382/2009 Pertinence 20% publié
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation du plan spécial Sur la Charmille pour le projet de construction d'un circuit automobile à Vendlincourt
  3. 24.03.2011 1C 321/2010 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Approbation de plans routiers
  4. 24.08.2018 2C 34/2017 Pertinence 20% publié
    IIe Cour de droit public
    Responsabilité de l'État
    Responsabilité de l'Etat (Commune)
  5. 15.12.2020 1C 472/2019 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan d'affectation spécial, qualité pour recourir, accomplissement d'une tâche de la Confédération
  6. 11.06.2013 1C 310/2012 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier
  7. 15.01.2018 1C 550/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier
  8. 07.06.2021 1C 163/2020 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    permis de construire
  9. 15.01.2018 1C 552/2016 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan de quartier
  10. 26.05.2020 1C 265/2019 Pertinence 19%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'affectation
Précédente 4 5 6 7 8 9 10 11 12 Suivante

Astuces pour la recherche

Afin de rechercher un mot de manière impérative et exacte, précédez-le d'un signe plus (+).
Exemple: ressortissant +italien