Moteur de recherche Eurospider: aza://04-12-2009-6B_751-2009
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  1. 24.03.2022 6B 1336/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte; vols avec violation de domicile, etc.; arbitraire
  2. 10.07.2023 6B 314/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; présomption d'innocence
  3. 12.10.2007 6P.67/2007 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Infraction grave à la LStup, recel; fixation de la peine
  4. 06.04.2006 6P.49/2006 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (établissement des faits, arbitraire)
  5. 29.11.2022 6B 498/2022 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (assassinat, brigandage qualifié); arbitraire
  6. 13.11.2017 6B 1394/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraire
  7. 12.11.2008 6B 599/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  8. 19.05.2016 6B 688/2015 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Garanties procédurales; arbitraire; quotité de la peine (tentative d'assassinat), séquestre; conditions de détention
  9. 11.04.2008 6B 738/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Omission de prêter secours, brigandage qualifié, dommages à la propriété, crime manqué d'extorsion qualifiée; fixation de la peine, sursis partiel à l'exécution de la peine
  10. 23.11.2018 6B 209/2018 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; expulsion; arbitraire, etc.
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