Moteur de recherche Eurospider: aza://04-11-2020-6B_757-2020
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  1. 04.11.2020 6B 757/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées (absence de plainte); fixation de la peine
  2. 27.05.2020 1B 104/2020 Pertinence 73%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestres; indemnité de dépens
  3. 06.05.2019 6B 331/2019 Pertinence 64%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Droit d'être entendu; arbitraire; indemnité (art. 429 CPP); égalité de traitement
  4. 30.11.2017 6B 536/2017 Pertinence 63%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (indemnité du défenseur d'office)
  5. 17.10.2017 6B 111/2017 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité (art. 436 CPP)
  6. 24.04.2018 6B 1183/2017 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure ; indemnité pour l'exercice raisonnable des droits de procédure
  7. 27.01.2020 6B 1272/2019 Pertinence 62%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indémnité, frais
  8. 24.11.2022 6B 1459/2021 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité pour frais de défense (art. 429 al. 1 let. a CPP); arbitraire
  9. 21.04.2017 6B 74/2017 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; arbitraire; indemnité pour frais de défense
  10. 29.03.2019 6B 248/2019 Pertinence 61%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Indemnité, frais
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.