Moteur de recherche Eurospider: aza://04-06-2014-6B_921-2013
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  1. 04.06.2014 6B 921/2013 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de lésions corporelles graves; principe in dubio pro reo
  2. 28.12.2017 6B 327/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, séquestration, menaces, enlèvement; violation du principe in dubio pro reo
  3. 17.08.2015 6B 977/2014 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, dommages à la propriété, etc.; arbitraire
  4. 23.07.2015 6B 897/2014 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; arbitraire
  5. 03.03.2015 6B 91/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Exécution des peines et des mesures
    Libération conditionnelle de l'exécution institutionnelle d'une mesure
  6. 18.04.2018 6B 874/2017 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles, etc.)
  7. 17.03.2016 6B 298/2015 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions simples et graves à la LStup, vol, dommages à la propriété, etc.)
  8. 03.06.2015 6B 728/2014 Pertinence 67%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, séquestration, contrainte etc., arbitraire
  9. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  10. 12.03.2019 6B 1266/2018 Pertinence 66%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, lésions corporelles grave par négligence; procédure d'appel, droit d'être entendu, audition du prévenu, arbitraire, indémnité pour tort moral
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.