Moteur de recherche Eurospider: aza://04-06-2014-6B_921-2013
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  1. 13.12.2016 6B 607/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe (art. 133 al. 2 CP); arbitraire
  2. 20.09.2023 6B 265/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire (viol), principe in dubio pro reo, fixation de la peine
  3. 21.12.2023 6B 639/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, rixe, tentative de meurtre; arbitraire, présomption d'innocence; expulsion
  4. 27.01.2017 6B 1348/2016 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Rixe, arbitraire
  5. 23.06.2011 6B 241/2011 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; fixation de la peine
  6. 24.05.2016 6B 923/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tort moral, arbitraire
  7. 20.04.2018 6B 1070/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Séquestration, contrainte sexuelle, viol; procès équitable; instruction de la cause; arbitraire, in dubio pro reo
  8. 08.11.2023 6B 1093/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre; arbitraire
  9. 11.11.2020 6B 741/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (acquittement), arbitraire
  10. 05.03.2019 6B 52/2019 Pertinence 48% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles par négligence
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