Moteur de recherche Eurospider: aza://04-06-2014-6B_921-2013
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  1. 12.01.2023 6B 233/2022 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples; vol; menaces; droit d'être entendu; présomption d'innoncence
  2. 07.07.2016 6B 1249/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Appel joint, présomption d'innocence, quotité de la peine, sursis
  3. 29.09.2004 6P.91/2004 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 24.03.2011 6B 933/2010 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (lésions corporelles simples)
  5. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  6. 17.11.2020 6B 366/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    6B_366/2020 Tentative de meurtre; arbitraire - 6B_404/2020 Lésions corporelles simples avec une arme ou un objet dangereux, rixe; arbitraire, principe in dubio pro reo
  7. 01.09.2021 6B 507/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injures, lésions corporelles simples, voies de fait; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 13.11.2009 6B 709/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples (art. 123 al. 1 ch. 1 CP); arbitraire, droit d'être entendu, présomption d'innocence
  9. 26.10.2018 6B 868/2018 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure d'appel; arbitraire; viol
  10. 11.08.2006 1P.311/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
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