Moteur de recherche Eurospider: aza://04-06-2014-6B_921-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
5506 pages similaires trouvées pour aza://04-06-2014-6B_921-2013
  1. 04.05.2022 6B 1078/2021 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression; expulsion; arbitraire
  2. 10.10.2016 6B 1314/2015 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Réduction de la peine du fait des conditions illicites de détention; arbitraire
  3. 11.09.2023 6B 558/2023 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles simples qualifiées, incendie intentionnel qualifié, dénonciation calomnieuse; fixation de la peine; arbitraire, principe in dubio pro reo
  4. 02.12.2020 6B 955/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées, injure; arbitraire, présomption d'innocence
  5. 03.10.2017 6B 76/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle; appréciation arbitraire des faits
  6. 08.09.2020 1C 152/2020 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    indemnisation LAVI
  7. 14.03.2018 6B 285/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire
  8. 12.04.2019 6B 220/2019 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Renonciation au dépôt de plainte; arbitraire; lésions corporelles simples
  9. 09.04.2020 6B 166/2020 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; responsabilité pénale ; tentative de meurtre ; mesure thérapeutique institutionnelle
  10. 17.05.2018 6B 840/2017 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre avec repentir actif, violation du principe in dubio pro reo, sursis partiel, fixation de la peine, repentir actif, émotion violente excusable, motivation de l'arrêt attaqué,tort moral
Précédente 3 4 5 6 7 8 9 10 11 Suivante

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple