Moteur de recherche Eurospider: aza://04-06-2014-6B_921-2013
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  1. 12.02.2024 7B 101/2023 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Viol; conduite malgré une incapacité; révocation du sursis; arbitraire; droit d'être entendu; présomption d'innocence
  2. 19.05.2015 6B 858/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup, atténuation de la peine, principe in dubio pro reo
  3. 27.01.2015 6B 431/2014 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage aggravé, arbitraire, peine
  4. 28.08.2019 6B 755/2019 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, droit d'être entendu
  5. 18.04.2013 6B 141/2013 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle avec cruauté; droit d'être entendu, arbitraire, déni de justice
  6. 24.09.2018 6B 747/2018 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Assassinat ; fixation de la peine
  7. 22.05.2015 6B 352/2014 Pertinence 56% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction simple à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis; créance compensatrice; frais
  8. 02.09.2013 6B 619/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre (art. 22 al. 1 et 111 CP), agression (art. 134 CP)
  9. 14.11.2011 6B 373/2011 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Agression, droit d'être entendu, arbitraire, sursis (art. 42 al. 2 CP)
  10. 07.09.2022 6B 1012/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Instigation à agression; arbitraire, présomption d'innocence
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