Moteur de recherche Eurospider: aza://04-05-2016-6B_719-2015
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3259 pages similaires trouvées pour aza://04-05-2016-6B_719-2015
  1. 06.04.2009 6B 1020/2008 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (lésions corporelles, abus d'autorité)
  2. 04.09.2020 1B 360/2020 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; assistance judiciaire
  3. 20.08.2013 1B 771/2012 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; non-entrée en matière
  4. 11.03.2022 6B 395/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte sexuelle, contrainte sexuelle, viol; séquestration; indemnité pour tort moral; fixation de la peine; refus du sursis; mesures (art. 59 et 61 CP); arbitraire; présomption d'innocence; droit d'être entendu
  5. 03.03.2016 6B 1140/2014 Pertinence 29% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vol d'importance mineure, dommages à la propriété, injure et violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  6. 24.05.2016 6B 923/2015 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tort moral, arbitraire
  7. 05.06.2019 6B 422/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves; quotité de la peine; arbitraire
  8. 30.07.2018 6B 1120/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves, abus d'autorité)
  9. 26.07.2018 6B 1297/2017 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Plainte pénale, contravention de droit cantonal (primauté du droit fédéral ; droit de se taire), lésions corporelles graves, mise en danger de la vie d'autrui, fixation de la peine
  10. 08.04.2021 6B 1151/2020 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves ; expulsion ; fixation de la peine ; arbitraire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.