Moteur de recherche Eurospider: aza://04-05-2005-6S-133-2005
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  1. 04.05.2005 6S.133/2005 Pertinence 100% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup (art. 19 ch. 2 let. a LStup)
  2. 27.05.2005 6S.167/2005 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de donner suite; escroquerie
  3. 25.06.2013 1B 377/2012 Pertinence 67%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; classement; frais de procédure et indemnités
  4. 27.04.2009 6B 664/2008 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (discrimination raciale)
  5. 15.08.2019 6B 567/2019 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie par métier
  6. 25.10.2023 6B 264/2023 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation de la LF sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages
  7. 09.01.2014 6B 675/2013 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles graves, arbitraire, droit d'être entendu, déni de justice
  8. 16.11.2005 6S.159/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de suivre (infraction contre l'honneur)
  9. 07.08.2018 6B 681/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire
  10. 06.07.2009 1B 169/2009 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    mise en liberté provisoire
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.