Moteur de recherche Eurospider: aza://04-04-2016-6B_799-2015
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  1. 04.04.2016 6B 799/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, faux dans les titres)
  2. 17.01.2018 6B 249/2017 Pertinence 69%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Faux témoignage, abus de confiance, arbitraire, prétentions civiles
  3. 11.08.2020 6B 359/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, induction de la justice en erreur, faux témoignage, etc.)
  4. 19.12.2018 6B 1051/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (faux témoignage, faux dans les titres, escroquerie)
  5. 25.11.2020 6B 351/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (escroquerie, faux dans les titres)
  6. 07.06.2022 6B 807/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Escroquerie, faux dans les titres, blanchiment d'argent, etc.; arbitraire
  7. 03.12.2020 1B 304/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; qualité de partie plaignante
  8. 09.03.2023 6B 1276/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Non-entrée en matière (tentative de contrainte, escroquerie)
  9. 14.12.2016 6B 142/2016 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Abus de confiance, escroquerie, faux dans les titres, gestion fautive; conclusions civiles
  10. 22.12.2020 6B 815/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Conclusions civiles; confiscation; séquestre
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.