Moteur de recherche Eurospider: aza://04-03-2020-6B_1444-2019
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
7052 pages similaires trouvées pour aza://04-03-2020-6B_1444-2019
  1. 04.03.2020 6B 1444/2019 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière; irrecevabilité du recours
  2. 15.03.2021 6B 1020/2020 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, contrainte, violation du secret de fonction, etc.)
  3. 11.03.2019 6B 1239/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, rixe)
  4. 24.04.2020 6B 356/2020 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière ; irrecevabilité du recours
  5. 11.03.2021 6B 8/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, etc.)
  6. 27.01.2017 6B 697/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (atteintes à l'honneur, lésions corporelles simples)
  7. 22.08.2022 6B 1/2022 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (décès)
  8. 28.04.2020 6B 70/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement; qualité pour recourir; curatelle
  9. 01.04.2021 6B 1058/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (injures, lésions corporelles)
  10. 17.05.2022 6B 1444/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.