Moteur de recherche Eurospider: aza://04-02-2014-9C_760-2013
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
6396 pages similaires trouvées pour aza://04-02-2014-9C_760-2013
  1. 12.07.2023 2C 418/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Prix des pensions dans les établissements médico-sociaux
  2. 12.07.2023 2C 420/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Prix des pensions dans les établissements médico-sociaux
  3. 12.07.2023 2C 431/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Prix des pensions dans les établissements médico-sociaux
  4. 18.07.2016 2C 816/2015 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Montant de la redevance infrastructures
  5. 15.11.2002 2P.70/2002 Pertinence 38% publié
    IIe Cour de droit public
    Fonction publique
  6. 27.04.2005 1P.598/2004 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    liberté personnelle; procédure pénale
  7. 18.07.2016 2C 817/2015 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Montant de la redevance infrastructures
  8. 18.07.2016 2C 818/2015 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Santé & sécurité sociale
    Subvention d'investissement des établissements médico-sociaux
  9. 12.07.2023 2C 425/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Prix des pensions dans les établissements médico-sociaux
  10. 12.07.2023 2C 416/2022 Pertinence 38%
    IIe Cour de droit public
    Finances publiques & droit fiscal
    Prix des pensions dans les établissements médico-sociaux
Précédente 7 8 9 10 11 12 13 14 15 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.