Moteur de recherche Eurospider: aza://04-02-2014-6B_491-2013
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1617 pages similaires trouvées pour aza://04-02-2014-6B_491-2013
  1. 11.01.2012 1B 592/2011 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de mise en détention provisoire, mesures de substitution
  2. 14.01.2020 6B 951/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie); irrecevabilité du recours en matière pénale (qualité pour recourir)
  3. 24.05.2024 7B 385/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  4. 15.06.2016 6B 658/2016 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 12.10.2005 6P.54/2005 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Art. 9, 30 al. 1 et 32 al. 1 Cst. (procédure pénale; arbitraire, droit à un tribunal indépendant et impartial, présomption d'innocence)
  6. 28.10.2013 6B 649/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Décision de non-entrée en matière (diffamation, calomnie, injures et violations de secrets privés)
  7. 11.02.2022 6B 63/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, défaut de qualité pour recourir (non-entrée en matière, diffamation, calomnie)
  8. 06.09.2023 7B 546/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (motivation insuffisante)
  9. 11.11.2015 1B 328/2015 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    procédure pénale; récusation
  10. 27.02.2015 6B 47/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
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