Moteur de recherche Eurospider: aza://04-02-2014-6B_491-2013
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1617 pages similaires trouvées pour aza://04-02-2014-6B_491-2013
  1. 17.12.2018 6B 268/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire; lésions corporelles simples, dommages à la propriété d'importance mineure, violation de domicile, injures, calomnie, tentative de contrainte
  2. 12.10.2023 7B 602/2023 Pertinence 40%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  3. 11.11.2015 6B 349/2015 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, dommage à la propriété, menaces, voie de fait)
  4. 30.01.2017 6B 10/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation, contrainte, abus de faiblesse et instigation à l'émeute), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  5. 31.01.2011 6B 701/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (dénonciation calomnieuse, etc.)
  6. 11.04.2018 6B 86/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, diffamation, dénonciation calomnieuse), qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  7. 07.06.2017 6B 628/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.); arbitraire, etc.
  8. 11.05.2018 6B 316/2018 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (diffamation, calomnie); qualité pour recourir au Tribunal fédéral
  9. 23.09.2021 6B 99/2021 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, calomnie, tentative de contrainte ; droit d'être entendu
  10. 17.02.2023 1B 18/2023 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; assistance judiciaire
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