Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2021-6B_1399-2020
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  1. 04.01.2021 6B 1399/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale ; motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [dénonciation calomnieuse])
  2. 12.12.2018 6B 1248/2018 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  3. 23.11.2006 6P.137/2006 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Refus de donner suite
  4. 23.05.2018 6B 1264/2017 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Détention illicite; transfert dans un établissement adapté
  5. 11.01.2018 6B 1399/2017 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Recours tardif (ordonnance de classement)
  6. 27.05.2021 6B 440/2021 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, motivation insuffisante (ordonnance de classement [dénonciation calomnieuse, etc.]
  7. 01.12.2014 6B 851/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Indemnités et frais (ordonnance de classement), action récursoire de l'Etat
  8. 12.06.2015 6B 243/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.)
  9. 05.10.2016 6B 1133/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, dénonciation calomnieuse
  10. 29.01.2015 6B 1121/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse)
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