Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2021-6B_1399-2020
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  1. 27.06.2019 6B 410/2019 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (défaut d'avance de frais)
  2. 07.06.2021 6B 510/2021 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (refus d'entrer en matière ; défaut de motivation du recours)
  3. 27.01.2004 6P.155/2003 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  4. 20.03.2023 6B 60/2023 Pertinence 30%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; motivation insuffisante
  5. 21.12.2020 6B 1259/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (dommages à la propriété d'importance mineure, tentative d'escroquerie, contrainte, faux dans les titres)
  6. 14.03.2022 6B 306/2022 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (recel)
  7. 08.09.2021 6B 824/2021 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (défaut de motivation du recours [non-entrée en matière])
  8. 10.02.2020 6B 37/2020 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours; défaut de motivation du recours
  9. 21.11.2019 6B 1261/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière
  10. 31.01.2011 6B 701/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision (dénonciation calomnieuse, etc.)
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