Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2021-6B_1399-2020
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  1. 28.05.2009 6B 145/2009 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (lésions corporelles simples, voies de fait, contrainte)
  2. 14.05.2018 6B 411/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, calomnie, etc.)
  3. 17.10.2018 6B 291/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie, subsidiairement diffamation; actes autorisés par la loi, principe de l'autorité de chose jugée, droit d'être entendu, arbitraire
  4. 21.06.2022 6F 17/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 13 avril 2022 (6B_235/2022)
  5. 14.06.2023 6B 1256/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte
  6. 29.10.2015 6B 615/2015 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (faux témoignage)
  7. 13.04.2022 6B 235/2022 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; qualité pour recourir, motivation insuffisante (ordonnance de non-entrée en matière [vol, etc.[)
  8. 22.06.2022 6B 227/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (escroquerie, contrainte); frais et indemnité
  9. 06.09.2016 6B 173/2015 Pertinence 38% publié
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Déduction d'une peine privative de liberté de la durée d'un placement ordonné à titre provisionnel (art. 32 DPMin)
  10. 08.06.2010 6B 71/2010 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol, mise en danger de la vie d'autrui, etc.; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
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Exemple: "droit de l'homme"