Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2021-6B_1399-2020
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7126 pages similaires trouvées pour aza://04-01-2021-6B_1399-2020
  1. 20.08.2018 6B 1003/2017 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (calomnie, injure, tentative de menaces alarmant la population, etc.)
  2. 28.05.2018 6B 512/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (diffamation, etc.)
  3. 06.02.2015 6B 89/2015 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Sursis et remise des frais (art. 425 CPP)
  4. 23.11.2009 6B 677/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, etc.; arbitraire
  5. 06.01.2016 6B 6/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Recevabilité formelle du recours en matière pénale, demande de récusation
  6. 16.01.2019 6B 1152/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale
  7. 18.07.2014 6B 704/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, plainte abusive etc.)
  8. 07.06.2017 6B 628/2017 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (dénonciation calomnieuse, etc.); arbitraire, etc.
  9. 27.07.2001 U 363/99 Pertinence 38%
    Tribunal fédéral des assurances
    Assurance-accidents
  10. 06.09.2021 6F 18/2021 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 27 mai 2021 (6B_440/2021)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.