Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2018-6B_1022-2017
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1491 pages similaires trouvées pour aza://04-01-2018-6B_1022-2017
  1. 09.09.2013 6B 646/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions graves à la LStup); arbitraire, principe in dubio pro reo
  2. 25.04.2012 6B 107/2012 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants)
  3. 25.09.2005 6S.270/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 63 CP)
  4. 11.07.2013 6B 398/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  5. 01.03.2005 6S.43/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  6. 10.08.2005 1P.314/2005 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    art. 9 et 32 Cst., art. 6 CEDH (procédure pénale)
  7. 26.11.2020 6B 894/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi sur les stupéfiants, violation grave de la Loi fédérale sur la circulation routière ; expulsion obligatoire (art. 66a CP)
  8. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  9. 16.08.2004 6P.87/2004 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Procédure
  10. 24.11.2021 6B 405/2021 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Actes préparatoires délictueux à brigandage; infraction à la LStup; préspomption d'innoconce, arbitraire
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