Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2018-6B_1022-2017
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1491 pages similaires trouvées pour aza://04-01-2018-6B_1022-2017
  1. 03.04.2007 6S.90/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine
  2. 25.09.2005 6S.248/2005 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  3. 07.05.2014 6B 434/2013 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Présomption d'innocence, arbitraire; sursis
  4. 13.04.2023 6B 970/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; créance compensatrice; arbitraire
  5. 22.12.2021 6B 101/2021 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; sursis partiel à l'exécution de la peine; arbitraire
  6. 23.03.2007 6S.52/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave de la LF sur les stupéfiants (art. 19 ch. 2 lit. b LStup); sursis à l'exécution de la peine
  7. 29.07.2019 6B 504/2019 Pertinence 50% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants ; arbitraire, présomption d'innocence
  8. 13.09.2016 6B 946/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent; droit d'être entendu; présomption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de détention au sein de la prison de Champ-Dollon
  9. 22.08.2018 6B 228/2018 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants ; arbitraire ; exploitation des conversations téléponiques, découvertes fortuites
  10. 05.02.2020 6B 1428/2019 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; exemption de peine; sursis; expulsion
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.