Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2018-6B_1022-2017
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  1. 21.08.2001 6S.162/2001 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
  2. 12.11.2009 6B 742/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Circulation sans le permis de conduire nécessaire; fixation de la peine
  3. 29.06.2015 6B 548/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; indemnité pour tort moral
  4. 08.05.2007 6S.117/2007 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants, etc.)
  5. 16.06.2008 6B 240/2008 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  6. 19.09.2000 1P.532/2000 Pertinence 50%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
  7. 07.04.2015 6B 843/2014 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions simples et graves à la LStup; recel; quotité de la peine
  8. 21.10.2009 6B 418/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Expertise psychiatrique (infractions à la LStup); violation du principe in dubio pro reo
  9. 15.05.2023 6B 1036/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (infraction grave à la LStup); présomption d'innocence
  10. 26.10.2022 6B 757/2022 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; fixation de la peine; sursis partiel; présomption d'innocence
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