Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2010-6B_1050-2009
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  1. 04.01.2010 6B 1050/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu; injure et menaces; droit d'être entendu
  2. 07.07.2009 6B 535/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (injure, diffamation)
  3. 12.01.2010 6B 1061/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Diffamation, injure
  4. 16.03.2010 6B 211/2010 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (discrimination raciale, abus d'autorité, etc.); droit d'être entendu, arbitraire
  5. 11.10.2008 6B 718/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (voies de fait, injure, menaces)
  6. 08.12.2007 6B 721/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples qualifiées; injure
  7. 26.02.2009 6B 123/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Jugement par défaut
  8. 22.12.2009 6B 1069/2009 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommages à la propriété, injure
  9. 26.03.2010 6B 267/2010 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (injure, menaces)
  10. 05.09.2008 6B 514/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Prononcé de non-lieu (menaces, injure)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.