Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2010-6B_1050-2009
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  1. 21.12.2009 6B 1086/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de refus de suivre (diffamation)
  2. 01.02.2010 6B 90/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre
  3. 18.06.2009 6B 443/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Prononcé de non-lieu (gestion déloyale et suppression de titres)
  4. 16.04.2010 6B 314/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus d'ouvrir l'action pénale
  5. 27.04.2010 6B 264/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
  6. 15.07.2010 6B 502/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus de suivre (diffamation)
  7. 18.05.2009 6B 361/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de non-lieu (dénonciation calomnieuse); arbitraire
  8. 05.03.2009 6F 20/2008 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 5 décembre 2008 (6B_854/2008)
  9. 09.10.2009 6B 876/2009 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de refus de suivre (escroquerie et usure)
  10. 09.03.2010 6B 187/2010 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de classement (dénonciation calomnieuse)
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