Moteur de recherche Eurospider: aza://04-01-2010-6B_1050-2009
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    Infractions
    Injure
  2. 02.12.2008 6B 966/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence, injure, etc.
  3. 07.09.2009 6B 696/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (faux dans les titres)
  4. 23.10.2009 6B 915/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
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  5. 04.03.2010 6B 192/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (diffamation, injure)
  6. 12.06.2009 6B 496/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dommage à la propriété, injure, menaces
  7. 05.12.2008 6B 854/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure
  8. 02.11.2009 6B 699/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Injure, violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires
  9. 29.04.2010 6B 355/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Dommage à la propriété, etc.; demande de relief
  10. 31.08.2009 6B 669/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (lésions corporelles simples qualifiées, etc.)
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