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03.12.2020 6B 1227/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité du recours en matière pénale; demande de révision
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07.01.2021 6B 1343/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité du recours en matière pénale, qualité pour recourir, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
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03.04.2023 1B 528/2022
Ire Cour de droit publicProcédure pénaleProcédure pénale; séquestre
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08.05.2023 6B 808/2022
Cour de droit pénalInfractionsLésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
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04.02.2021 6B 1407/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière [entrave à l'action pénale, etc.])
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11.11.2020 6B 1200/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (irrecevabilité du recours, défaut d'avance des frais au niveau cantonal [Ordonnance de non-entrée en matière])
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25.05.2020 6B 10/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité formelle du recours en matière pénale; ordonnance de non-entrée en matière
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09.10.2020 6B 1108/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière [fiction de notification])
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14.10.2020 6B 1103/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de motivation et conclusions (ordonnances de non-entrée en matière [faux dans les titres, omission de prêter secours])
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25.05.2020 6B 342/2020
Cour de droit pénalProcédure pénaleIrrecevabilité du recours en matière pénale; irrecevabilité du recours cantonal; sûretés non prestées