Moteur de recherche Eurospider: aza://03-12-2020-6B_1227-2020
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  1. 03.12.2020 6B 1227/2020 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; demande de révision
  2. 07.01.2021 6B 1343/2020 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale, qualité pour recourir, motivation insuffisante (non-entrée en matière)
  3. 03.04.2023 1B 528/2022 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    Procédure pénale; séquestre
  4. 08.05.2023 6B 808/2022 Pertinence 47%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, contrainte, séquestration, contrainte sexuelle ; expulsion, etc. ; arbitraire, in dubio pro reo, etc.
  5. 04.02.2021 6B 1407/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière [entrave à l'action pénale, etc.])
  6. 11.11.2020 6B 1200/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, motivation insuffisante (irrecevabilité du recours, défaut d'avance des frais au niveau cantonal [Ordonnance de non-entrée en matière])
  7. 25.05.2020 6B 10/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale; ordonnance de non-entrée en matière
  8. 09.10.2020 6B 1108/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale (ordonnance de non-entrée en matière [fiction de notification])
  9. 14.10.2020 6B 1103/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité formelle du recours en matière pénale, défaut de motivation et conclusions (ordonnances de non-entrée en matière [faux dans les titres, omission de prêter secours])
  10. 25.05.2020 6B 342/2020 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Irrecevabilité du recours en matière pénale; irrecevabilité du recours cantonal; sûretés non prestées
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