Moteur de recherche Eurospider: aza://03-12-2015-6B_49-2015
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  1. 03.12.2015 6B 49/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Désicion sur opposition tardive (infraction à la LStup); arbitraire
  2. 26.04.2010 1B 53/2010 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    régime de détention
  3. 30.11.2007 6B 697/2007 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Décision de classement (homicide par négligence)
  4. 19.06.2012 1B 282/2012 Pertinence 41%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale; non-entrée en matière
  5. 13.01.2009 6B 881/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (lésions corporelles simples, menaces, injures)
  6. 27.01.2004 1P.708/2003 Pertinence 40% publié
    Ire Cour de droit public
    Droit fondamental
  7. 27.03.2014 6B 797/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles simples, agression et abus d'autorité)
  8. 13.12.2017 8C 24/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (révocation disciplinaire)
  9. 24.10.2016 8C 848/2015 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit social
    Fonction publique
    Droit de la fonction publique (qualité pour recourir)
  10. 06.01.2015 6B 152/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (mise en danger de la vie ou de la santé d'autrui, incitation et assistance au suicide, etc.)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.