Moteur de recherche Eurospider: aza://03-12-2009-6B_808-2009
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  1. 03.12.2009 6B 808/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, tentative de propagation d'une maladie de l'homme; fixation de la peine
  2. 22.02.2018 6B 850/2017 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, in dubio pro reo; tentative, négligence; sursis
  3. 04.11.2010 8C 8/2010 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  4. 15.03.2010 4D 151/2009 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    responsabilité médicale; lien de causalité
  5. 20.08.2009 2C 216/2009 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  6. 20.07.2020 1B 163/2020 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'experts
  7. 19.09.2013 6B 529/2013 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; propagation d'une maladie de l'homme (art. 231 CP)
  8. 30.06.2009 6B 260/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme, délits manqués de lésions corporelles graves
  9. 30.06.2009 6B 266/2009 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme par dol éventuel, délits manqués de lésions corporelles graves par dol éventuel
  10. 08.06.2022 6B 589/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol en commun, propagation d'une maladie de l'homme; arbitraire
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