Moteur de recherche Eurospider: aza://03-12-2009-6B_808-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
447 pages similaires trouvées pour aza://03-12-2009-6B_808-2009
  1. 03.12.2009 6B 808/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, tentative de propagation d'une maladie de l'homme; fixation de la peine
  2. 22.02.2018 6B 850/2017 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de lésions corporelles graves, arbitraire, in dubio pro reo; tentative, négligence; sursis
  3. 04.11.2010 8C 8/2010 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit social
    Assurance-accidents
    Assurance-accidents
  4. 15.03.2010 4D 151/2009 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des obligations (en général)
    responsabilité médicale; lien de causalité
  5. 20.08.2009 2C 216/2009 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Autorisation de séjour
  6. 20.07.2020 1B 163/2020 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Questions de compétences, garantie du juge du domicile et du ...
    Procédure pénale; récusation d'experts
  7. 19.09.2013 6B 529/2013 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Arbitraire; propagation d'une maladie de l'homme (art. 231 CP)
  8. 30.06.2009 6B 260/2009 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme, délits manqués de lésions corporelles graves
  9. 30.06.2009 6B 266/2009 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Délits manqués de propagation d'une maladie de l'homme par dol éventuel, délits manqués de lésions corporelles graves par dol éventuel
  10. 08.06.2022 6B 589/2021 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et viol en commun, propagation d'une maladie de l'homme; arbitraire

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.