Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2022-5A_41-2022
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2153 pages similaires trouvées pour aza://03-11-2022-5A_41-2022
  1. 01.09.2022 5A 963/2021 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    garde alternée (parents non-mariés), modification des circonstances
  2. 25.06.2015 5A 985/2014 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce
  3. 04.05.2017 5A 34/2017 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorité parentale, attribution de la garde, médiation
  4. 21.12.2023 5A 654/2022 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    divorce (autorité parentale, garde, contribution d'entretien
  5. 27.06.2013 5A 90/2013 Pertinence 30% publié
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    reconnaissance d'un jugement étranger (droit de visite)
  6. 14.01.2020 5A 1040/2019 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    décision provisionnelle autorisant les parents à voyager à l'étranger avec leurs enfants (enfants placés, retrait du droit de déterminer le lieu de résidence)
  7. 21.02.2011 5A 456/2010 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures protectrices de l'union conjugale
  8. 13.02.2020 5A 756/2019 Pertinence 30%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    mesures provisionnelles (garde)
  9. 17.08.2022 5A 942/2021 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    droit aux relations personnelles et garde (enfant né hors mariage)
  10. 01.02.2024 5A 943/2023 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    enlèvement international d'enfant; mesures provisoires selon l'art. 6 al. 1 LF-EEA (retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence enfant)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.