Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2011-6B_491-2011
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
4055 pages similaires trouvées pour aza://03-11-2011-6B_491-2011
  1. 03.11.2011 6B 491/2011 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  2. 03.10.2022 6B 1002/2021 Pertinence 85%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; violation simple des règles de la circulation routière; arbitraire
  3. 03.08.2023 1C 179/2023 Pertinence 79%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire
  4. 26.11.2020 6B 894/2020 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la Loi sur les stupéfiants, violation grave de la Loi fédérale sur la circulation routière ; expulsion obligatoire (art. 66a CP)
  5. 19.04.2021 1C 474/2020 Pertinence 69%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  6. 12.10.2017 6B 110/2017 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; violations de la LCR; quotité de la peine
  7. 07.10.2010 1C 274/2010 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    retrait du permis de conduire
  8. 05.12.2017 6B 1300/2016 Pertinence 68% publié
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulation routière; devoir de priorité; principe de la confiance
  9. 31.10.2000 6A.83/2000 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Construction des routes et circulation routière
  10. 10.07.2023 1C 104/2023 Pertinence 68%
    Ire Cour de droit public
    Construction des routes et circulation routière
    Retrait du permis de conduire, dépassement par la droite
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.