Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2009-6B_741-2009
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  1. 03.11.2009 6B 741/2009 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine; arbitraie, présomption d'innocence
  2. 12.11.2008 6B 599/2008 Pertinence 68%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  3. 25.11.2004 6P.135/2004 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable, arbitraire
  4. 25.11.2004 6P.134/2004 Pertinence 60%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Procès équitable; fixation de la peine
  5. 22.04.2003 1P.71/2003 Pertinence 60%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  6. 03.07.2005 6P.80/2005 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Fixation de la peine (Art. 63 CP)
  7. 10.08.2009 6B 614/2009 Pertinence 49%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 48 CP)
  8. 15.02.2008 6B 673/2007 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infractions à la LStup)
  9. 14.04.2009 6B 36/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Blanchiment d'argent (art. 305bis CP); fixation de la peine (art. 47 CP); violation du droit d'être entendu
  10. 28.01.2005 6S.425/2004 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Fausse traduction (art. 307 CP)
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.