Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2009-6B_741-2009
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  1. 23.08.2018 6B 600/2018 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; infraction grave à la LStup ; coactivité ; responsabilité de l'auteur ; motivation de la peine
  2. 29.04.2021 6B 1181/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (délit contre la LStup, coactivité); arbitraire
  3. 05.02.2009 6B 914/2008 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, droit d'être entendu
  4. 21.05.2001 1P.193/2001 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  5. 13.12.2011 6B 458/2011 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
  6. 19.05.2011 1B 142/2011 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  7. 23.01.2006 6P.125/2005 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    blanchiment d'argent (art. 305bis al. 1 et 2 CP)
  8. 15.11.2018 6B 965/2018 Pertinence 38%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; infraction grave à la loi fédéral sur les stupéfiants; fixation de la peine; expulsion
  9. 19.05.2011 1B 128/2011 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale, ordonnance de soit-communiqué, refus d'inculpation
  10. 13.03.2013 1B 590/2012 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    refus de statuer en matière d'expertise complémentaire
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