Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2009-6B_741-2009
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
 
 
 
1923 pages similaires trouvées pour aza://03-11-2009-6B_741-2009
  1. 30.05.2011 6B 29/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions graves à la loi fédérale sur les stupéfiants
  2. 03.12.2008 6B 706/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup)
  3. 26.01.2012 6B 799/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine; arbitraire
  4. 08.12.2011 6B 513/2011 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; arbitraire
  5. 07.04.2020 6B 92/2020 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Encouragement à la prostitution, tentative de contrainte sexuelle, délit à la LStup
  6. 28.09.2009 6B 438/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage; fixation de la peine
  7. 12.10.2007 6P.59/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Infraction grave à la LStup, recel; fixation de la peine
  8. 18.08.2016 6B 58/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Meurtre; fixation de la peine; indemnité
  9. 06.04.2009 6B 890/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Brigandage aggravé, instigation à vols, fixation de la peine
  10. 14.07.2008 6B 408/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup

Astuces pour la recherche

Vous pouvez restreindre votre recherche aux documents appartenant à un intervalle de temps déterminé. Saisissez pour cela une date limite inférieure et/ou une date limite supérieure.
Exemple