Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2009-6B_741-2009
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  1. 05.01.2009 6B 856/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  2. 03.04.2002 1P.15/2002 Pertinence 39%
    Ire Cour de droit public
    Procédure
  3. 25.01.2011 6B 921/2010 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LF sur les stupéfiants; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  4. 09.02.2007 6P.206/2006 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Art. 9 Cst. (procédure pénale; appréciation arbitraire des preuves)
  5. 26.08.2010 6B 1022/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LF sur les stupéfiants
  6. 10.04.2008 6B 35/2008 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine
  7. 29.12.2014 6B 500/2014 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (infraction à la LStup)
  8. 10.04.2017 6B 419/2016 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup; blanchiment d'argent, arbitraire; fixation de la peine
  9. 09.02.2009 6B 13/2009 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Vols aggravés, expertise, atténuation de la peine (vol)
  10. 12.10.2007 6P.60/2007 Pertinence 39%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Infraction grave à la LStup, recel; fixation de la peine
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