Moteur de recherche Eurospider: aza://03-11-2008-6B_790-2008
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  1. 03.11.2008 6B 790/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Décision de classement (délit manqué de meurtre)
  2. 10.11.2006 6P.140/2006 Pertinence 65%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Assassinat, tentative d'assassinat, crimes manqués d'assassinat
  3. 26.11.2008 6B 203/2008 Pertinence 57%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Refus de donner suite (atteinte à l'honneur)
  4. 27.02.2020 6B 1385/2019 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, tentative de lésions corporelles graves; fixation de la peine; principe de célérité, reformatio in pejus; imputation des mesures de substitution
  5. 05.07.2017 6B 445/2016 Pertinence 56%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Droit d'être entendu, appréciation juridique divergente (art. 344 CPP), arbitraire, fixation de la peine (tentative d'assassinat, etc.)
  6. 03.05.2004 1A.3/2004 Pertinence 56% publié
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
  7. 03.05.2004 1A.4/2004 Pertinence 56% publié
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
  8. 03.05.2004 1A.5/2004 Pertinence 56% publié
    Ire Cour de droit public
    Entraide et extradition
  9. 07.10.2009 6B 790/2009 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Ordonnance de non-lieu (lésions corporelles)
  10. 05.01.2010 6B 1026/2009 Pertinence 48%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Ordonnance de refus de suivre (dénonciation calomnieuse)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.