Moteur de recherche Eurospider: aza://03-09-2015-1C_608-2014
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
2340 pages similaires trouvées pour aza://03-09-2015-1C_608-2014
  1. 18.10.2021 1C 335/2020 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    approbation de plans d'aménagement de cours d'eau; autorisation d'une passerelle
  2. 27.01.2003 1P.447/2002 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  3. 13.05.2009 1C 235/2008 Pertinence 49%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire, aménagement des cours d'eau, dangers naturels
  4. 22.02.2007 1P.56/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire, ordre de démolition
  5. 20.12.2006 1A.143/2006 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    plan d'affectation; zone à protéger
  6. 21.12.2022 1C 609/2021 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    aménagement du territoire et constructions; révision du plan d'aménagement local de la commune de Saint-Aubin
  7. 03.11.2017 1C 494/2015 Pertinence 48%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    concession pour l'utilisation de forces hydrauliques
  8. 26.05.2020 1C 265/2019 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Révision d'un plan d'affectation
  9. 05.12.2022 1C 8/2022 Pertinence 47%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Ordre de démolition et de remise en état
  10. 21.11.2017 1C 438/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    Expropriation
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Dans l'affichage du document, dans le texte, vous avancez d'un terme trouvé à un autre en activant la touche 'n' et reculez en activant la touche 'p'.