Moteur de recherche Eurospider: aza://03-08-2023-5A_452-2023
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  1. 03.08.2023 5A 452/2023 Pertinence 100%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    action alimentaire, autorité parentale
  2. 29.01.2024 5A 468/2023 Pertinence 75%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    autorisation de déplacer le lieu de résidence des enfants à l'étranger, garde, droit aux relations personnelles, contributions d'entretien
  3. 21.08.2023 5A 53/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    effets de la filiation
  4. 08.02.2024 5A 830/2023 Pertinence 68%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    compétence à raison du lieu de l'autorité de protection de l'enfant, capacité de postuler
  5. 21.02.2023 5A 712/2022 Pertinence 67%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    déplacement du lieu de résidence de l'enfant, compétence à raison du lieu de l'APEA
  6. 27.02.2024 5A 911/2023 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant et placement provisoire (art. 310 al. 1 et 445 al. 1 CC)
  7. 17.01.2024 5A 23/2023 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    attribution de la garde d'un enfant de parents non mariés et droit aux relations personnelles
  8. 13.12.2023 2C 365/2023 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Refus de renouveler l'autorisation de séjour et renvoi de Suisse
  9. 06.02.2024 5A 24/2023 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    action alimentaire, contribution d'entretien
  10. 17.09.2020 5A 844/2019 Pertinence 66%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    prérogatives parentales (enfants de parents non mariés): entretien et garde
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Astuces pour la recherche

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  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.