Moteur de recherche Eurospider: aza://03-08-2018-6B_585-2018
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  1. 03.08.2018 6B 585/2018 Pertinence 99%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Maxime d'accusation; arbitraire; brigandage qualifié; fixation de la peine
  2. 22.08.2018 6B 288/2018 Pertinence 90%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire; tentative de brigandage qualifié
  3. 18.06.2009 6B 219/2009 Pertinence 82%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifié (art. 140 ch. 3 et 4 CP)
  4. 06.09.2005 6S.203/2005 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Brigandage qualifiée (art. 140 CP)
  5. 22.12.2021 6B 257/2021 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Tentative de contrainte, brigandage qualifié, etc. ; arbitraire, etc.
  6. 10.10.2016 6B 28/2016 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Brigandage qualifié, arbitraire, droit d'être entendu, fixation et motivation de la peine
  7. 06.09.2005 6P.68/2005 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Brigandage qualifié (art. 140 CP), fixation de la peine (art. 63 CP)
  8. 06.09.2005 6P.74/2005 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure
    Complicité de brigandage qualifié (art. 140 ch. 4 CP); mesure de la peine (art. 63 CP)
  9. 18.06.2007 6P.53/2007 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo
  10. 12.02.2018 6B 460/2017 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Arbitraire, mise en danger de la vie d'autrui, violation de secrets privés, interdiction de la reformatio in pejus, fixation de la peine, sursis
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.