Moteur de recherche Eurospider: aza://03-07-2005-6P-80-2005
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1125 pages similaires trouvées pour aza://03-07-2005-6P-80-2005
  1. 23.08.2018 6B 600/2018 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; infraction grave à la LStup ; coactivité ; responsabilité de l'auteur ; motivation de la peine
  2. 07.12.2017 6B 189/2017 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel; infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine; sursis
  3. 18.11.2019 6B 938/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (blanchiment d'argent, etc.); arbitraire
  4. 01.12.2016 2C 695/2016 Pertinence 29%
    IIe Cour de droit public
    Droit de cité et droit des étrangers
    Révocation de l'autorisation d'établissement
  5. 18.10.2023 6B 912/2023 Pertinence 29%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Recel, infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants; fixation de la peine; inscription de l'expulsion au Système d'information Schengen (SIS); arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 04.08.2008 6B 380/2008 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup.
  7. 23.05.2019 6B 458/2019 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Droit d'être entendu; fixation de la peine
  8. 14.06.2007 6B 3/2007 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Tentative de brigandage; fixation de la peine; sursis
  9. 13.12.2011 6B 458/2011 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Refus du sursis, révocation du sursis, droit d'être entendu, déni de justice
  10. 14.07.2008 6B 362/2008 Pertinence 29%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup
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