Moteur de recherche Eurospider: aza://03-07-2005-6P-80-2005
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1125 pages similaires trouvées pour aza://03-07-2005-6P-80-2005
  1. 25.09.2005 6S.270/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (art. 63 CP)
  2. 16.06.2008 6B 240/2008 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  3. 25.09.2005 6S.248/2005 Pertinence 41%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
  4. 10.10.2007 6B 211/2007 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la LStup (art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup)
  5. 02.07.2008 6B 317/2008 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions à la LStup; confiscation
  6. 15.05.2013 6B 107/2013 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Infraction grave à la LStup; arbitraire; fixation de la peine
  7. 28.10.2019 6B 1112/2019 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la LStup
  8. 07.04.2015 6B 843/2014 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infractions simples et graves à la LStup; recel; quotité de la peine
  9. 19.04.2023 6B 397/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave à la loi fédérale sur les stupéfiants; arbitraire, droit d'être entendu, droit de confrontation, procès équitable
  10. 15.05.2023 6B 1036/2022 Pertinence 40%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Quotité de la peine (infraction grave à la LStup); présomption d'innocence
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.