Moteur de recherche Eurospider: aza://03-06-2005-6P-35-2005
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    Tentative de meurtre; déni de justice formel, droit d'être entendu, arbitraire, principe in dubio pro reo
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    Cour de droit pénal
    Procédure
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    Cour de droit pénal
    Procédure
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    Cour de droit pénal
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    Procédure
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  8. 01.02.2007 6P.24/2007 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure
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  9. 01.12.2006 1P.535/2006 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Procédure pénale
    procédure pénale
  10. 04.09.2006 6P.124/2006 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Fixation de la peine (art. 63 CP)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.