Moteur de recherche Eurospider: aza://03-04-2024-6B_982-2023
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  1. 14.07.2009 6B 821/2008 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la LCR
  2. 24.08.2023 7B 18/2023 Pertinence 59%
    IIe Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Frais de procédure, refus d'indemnité
  3. 12.06.2020 6B 71/2020 Pertinence 59%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence, arbitraire
  4. 02.04.2024 6B 308/2022 Pertinence 59%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; violation des règles de la circulation routière
  5. 06.12.2018 6B 1148/2018 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire
  6. 20.12.2023 7B 51/2022 Pertinence 58%
    IIe Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples par négligence; arbitraire
  7. 14.07.2023 6B 64/2023 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit pénal
    Infractions
    Homicide par négligence; arbitraire, droit d'être entendu
  8. 05.02.2020 6B 1280/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Faute concomitante; arbitraire; homicide par négligence; faute concomitante
  9. 11.04.2019 6B 343/2019 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation simple des règles de la circulation routière
  10. 16.04.2018 6B 1177/2017 Pertinence 58%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (lésions corporelles graves par négligence; circulation routière)
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.