Moteur de recherche Eurospider: aza://03-04-2008-6B_133-2008
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  1. 03.04.2008 6B 133/2008 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révocation du sursis (art. 46 CP)
  2. 02.05.2008 6B 137/2008 Pertinence 80%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle et actes d'ordre sexuel avec une enfant
  3. 14.01.2008 6B 807/2007 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation des règles de la circulation routière (art. 90 ch. 2 LCR)
  4. 17.04.2008 6B 166/2008 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction à la loi sur la circulation routière
  5. 17.04.2008 6B 139/2008 Pertinence 79%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Lésions corporelles simples, dommages à la propriété
  6. 05.03.2008 6B 141/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Conversion d'amende en arrêts
  7. 22.04.2008 6B 208/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Violation grave des règles de la circulationo
  8. 17.04.2008 6B 227/2008 Pertinence 78%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Fixation de la peine, sursis (ivresse au volant)
  9. 11.02.2008 6F 17/2007 Pertinence 77%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Révision de l'arrêt du Tribunal fédéral du 30 octobre 2007 (6B_432/2007)
  10. 24.01.2008 6B 649/2007 Pertinence 76%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Infraction grave et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants
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