Moteur de recherche Eurospider: aza://03-04-2003-1A-132-2002
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture agrandie
 
 
 
351 pages similaires trouvées pour aza://03-04-2003-1A-132-2002
  1. 13.02.2020 1C 561/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Plan général d'affectation; constatation de la nature forestière
  2. 31.08.2011 1C 244/2011 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    plan routier communal
  3. 06.04.2006 1A.223/2005 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    constatation de la nature forestière d'une parcelle
  4. 08.02.2008 1C 46/2008 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Expropriation
    expropriation matérielle
  5. 06.07.2017 1C 430/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    constatation de la nature forestière; abattage d'arbres
  6. 28.08.2017 1C 559/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Constatation de la nature forestière
  7. 13.02.2017 1C 239/2016 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    constatation de la nature forestière
  8. 23.02.2024 1C 655/2022 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire
  9. 05.06.2018 1C 502/2017 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    triage forestier, autonomie communale
  10. 18.08.2022 1C 517/2021 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
    Constatation de la nature forestière; abattage d'arbres
Précédente 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.