Moteur de recherche Eurospider: aza://03-03-2022-6B_458-2021
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  1. 18.01.2016 6B 324/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Dénonciation calomnieuse, calomnie; appréciation arbitraire des preuves, présomption d'innocence
  2. 02.05.2016 6B 449/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Insoumission à une décision de l'autorité
  3. 17.10.2011 6B 56/2011 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Importation de fausse monnaie, mise en circulation de fausse monnaie, escroquerie, etc.
  4. 22.01.2014 6B 185/2013 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière, qualité pour recourir, frais de procédure
  5. 28.06.2012 5D 104/2012 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit des poursuites et faillites
    mainlevée provisoire de l'opposition
  6. 08.10.2002 6S.307/2002 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
  7. 20.01.2009 6B 958/2008 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Viol
  8. 09.01.2018 5D 251/2017 Pertinence 20%
    IIe Cour de droit civil
    Droit de la famille
    avance de frais
  9. 16.03.2020 6B 1254/2019 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Arbitraire ; calomnie
  10. 15.08.2017 6B 1286/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Calomnie, arbitraire, indemnité
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