Moteur de recherche Eurospider: aza://03-03-2008-1C_251-2007
Avis important:
Les versions anciennes du navigateur Netscape affichent cette page sans éléments graphiques. La page conserve cependant sa fonctionnalité. Si vous utilisez fréquemment cette page, nous vous recommandons l'installation d'un navigateur plus récent.
Retour à la page d'accueil
Ecriture d'origine
 
 
 
187 pages similaires trouvées pour aza://03-03-2008-1C_251-2007
  1. 03.03.2008 1C 251/2007 Pertinence 100%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modificationpartielle du plan d'affectationet du règlement intercommunal sur les constructions de la commune de Lens
  2. 03.03.2008 1C 221/2007 Pertinence 97%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    autorisation de construire un parking enterré
  3. 21.07.2006 1A.281/2005 Pertinence 80%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    modification partielle d'un plan d'affectation des zones et d'un règlement intercommunal sur les constructions
  4. 25.02.2009 1C 351/2008 Pertinence 58%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    approbation du plan de quartier des Vignettes
  5. 12.03.2003 1P.635/2002 Pertinence 42%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
  6. 03.10.2017 1C 159/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; irrecevabilité d'une opposition
  7. 03.10.2017 1C 160/2017 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Permis de construire; refus de révoquer le permis et d'ordonner l'arrêt des travaux
  8. 30.10.2000 1A.181/2000 Pertinence 40%
    Ire Cour de droit public
    Équilibre écologique
  9. 14.12.2012 1C 215/2012 Pertinence 38%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    démolition et reconstruction de la résidence Cécil
  10. 08.04.2021 1C 443/2020 Pertinence 30%
    Ire Cour de droit public
    Aménagement du territoire et droit public des constructions
    Modification du plan d'affectation des zones de la commune de Lens; défrichement
Page de résultats: 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Suivante

Astuces pour la recherche

Les résultats sont triés par pertinence. Vous avez la possibilité de trier les correspondances complètes par date en ordre croissant ou décroissant. Choisissez le type de tri correspondant dans l'assistant Relevancy.
Exemple

Avis: Cette option n'est accessible que par la partie payante.