Moteur de recherche Eurospider: aza://02-12-2020-6B_1240-2020
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5664 pages similaires trouvées pour aza://02-12-2020-6B_1240-2020
  1. 12.11.2021 6B 15/2021 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Injure ; frais, indemnité ; liberté d'expression syndicale, etc.
  2. 25.05.2007 4C.58/2007 Pertinence 28%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des sociétés
    société anonyme; responsabilité de l'organ e de révision
  3. 01.05.2023 6B 780/2022 Pertinence 28%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Contrainte sexuelle (art. 189 al. 1 CP); arbitraire
  4. 10.02.2015 6B 1239/2014 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (voies de fait et menaces), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation du recours
  5. 31.10.2022 6B 106/2022 Pertinence 21%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Demande de nouveau jugement tardive ; arbitraire, droit d'être entendu, etc.
  6. 30.12.2015 6B 1239/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement (dommages à la propriété d'importance mineure), motivation du recours en matière pénale au Tribunal fédéral
  7. 19.06.2017 6B 1093/2016 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (abus de confiance, vol, gestion déloyale)
  8. 25.06.2015 4A 61/2015 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Droit des contrats
    acte illicite; dommage; chose irréparable
  9. 10.09.2018 4A 138/2018 Pertinence 20%
    Ire Cour de droit civil
    Assurance responsabilité civile
    responsabilité civile; dommage; établissment arbitraire des faits (art. 9 Cst)
  10. 08.10.2015 6B 116/2015 Pertinence 20%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (gestion déloyale et escroquerie), qualité pour recourir, partie plaignante, lésé
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.