Moteur de recherche Eurospider: aza://02-12-2015-6B_1011-2015
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  1. 02.12.2015 6B 1011/2015 Pertinence 100%
    Cour de droit pénal
    Droit pénal (en général)
    Opposition à une ordonnance pénale (insoumission à une décision de l'autorité, inobservation par le débiteur des règles de la procédure de poursuite pour dettes ou de faillite), avance de frais)
  2. 02.12.2015 6B 1090/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (fraude, vol, répression), avance de frais
  3. 02.11.2015 6B 878/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
  4. 20.08.2015 6B 578/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
  5. 22.06.2015 6B 387/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
  6. 14.12.2015 6B 1105/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de non-entrée en matière (faux dans les titres, omission de prêter secours, soustraction de données, escroquerie, extorsion et chantage, menaces, contrainte, séquestration et enlèvement, abus d'autorité), recours en matière pénale au Tribunal...
  7. 18.08.2015 6B 653/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
  8. 09.07.2015 6B 539/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
  9. 29.09.2015 6B 768/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Procédure pénale
    Ordonnance de classement partiel (refus d'indemniser les frais de défense), recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
  10. 08.07.2015 6B 501/2015 Pertinence 50%
    Cour de droit pénal
    Infractions
    Procédure pénale, recours en matière pénale au Tribunal fédéral, avance de frais
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Astuces pour la recherche

La liste hiérarchique présente trois volets:

  1. Masse: correspondances exactes. Tous les termes recherchés sont exacts.
  2. Masse: correspondances entières, indépendantes des flexions. Tous les termes recherchés sont affichés; ils présentent cependant des formes de flexion différentes par rapport à la recherche.
  3. Masse: correspondances incomplètes. Certaines parties des termes recherchés ne sont pas affichées ou apparaissent uniquement dans le contexte d'autres combinaisons.